Josip Heit et Apertum remportent un important procès en matière de titres financiers contre le régulateur du Texas

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The Texas State Securities Board (TSSB), l'une des autorités de régulation les plus puissantes des États-Unis, a abandonné officiellement sa prétention selon laquelle le token de la Apertum Foundation et sa plateforme de finance décentralisée (DeFi) DAO1 sont des titres financiers. La Apertum Foundation et son conseiller principal, Josip Heit, représentés par Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, LLP, ont remporté leur litige contre la TSSB. Le 31 juillet 2025, la TSSB a formellement classé sans suite son affaire contre la Apertum Foundation et M. Heit. Ce classement confirme que ni le token Apertum ni la plateforme DAO1 ne constituent un contrat d'investissement au sens des lois applicables en matière de titres financiers.

Ceci constitue une victoire pour l'ensemble de l'industrie de la blockchain, car cette décision historique marque l'un des plus grands succès dans le cadre évolutif favorable aux cryptomonnaies des États-Unis établi durant la période réglementaire de l'ère Donald Trump. Les experts du secteur y voient une percée significative, ouvrant de nouvelles voies à l'innovation et à la liberté technologique dans le domaine de la blockchain.

Apertum est une blockchain de couche 1 généraliste leader sur l'écosystème Avalanche. Cette victoire constitue un développement majeur pour l'ensemble de l'écosystème Apertum, y compris sa plateforme DeFi DAO1 et son jeton natif $APTM. La décision ouvre la voie à d'énormes opportunités en affirmant la pleine légitimité de leur technologie et en permettant le passage à l'échelle ainsi qu'une adoption généralisée. Apertum est déjà reconnu comme l'une des blockchains de nouvelle génération les plus rapides, les plus sécurisées et les plus évolutives, classé parmi les 5 premiers leaders mondiaux des cryptomonnaies de type Layer-1 en 2025.

Josip Heit, conseiller principal de la Fondation Apertum, a déclaré : « Dès le premier jour, la Fondation Apertum a offert une plateforme conforme et sécurisée ainsi qu'une technologie de pointe. Nous avions promis de nous défendre avec vigueur contre les allégations erronées du Texas Securities Board, et nous avons maintenant été pleinement réhabilités. Ce rejet confirme que nous n'avons commis aucune faute. Nous continuerons à offrir une technologie transformatrice à nos utilisateurs et à collaborer avec nos avocats pour respecter toutes les lois applicables dans les juridictions où nous opérons. Merci à nos utilisateurs de nous avoir soutenus. »

Avi Perry, co-président du groupe de contentieux en valeurs mobilières chez Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, LLP, a déclaré : « Ce rejet constitue une grande victoire pour la Fondation Apertum et M. Heit. Cette affaire n'aurait jamais dû être intentée, et nous nous sommes battus avec acharnement pour obtenir le bon résultat. Les allégations du Texas Securities Board étaient incorrectes, et nous sommes ravis pour nos clients que l'ordre d'arrêt et de cessation sans fondement à leur encontre ait été retiré dans son intégralité. Nous remercions le Securities Board d'avoir reconnu son erreur et de clôturer cette affaire. »

L'écosystème Apertum comprend une décentralisée (DEX) et une blockchain entièrement intégrée à CoinMarketCap, une plateforme comptant plus de 340 millions de visiteurs mensuels. Le jeton Apertum est négocié sur des plateformes d'échange de cryptomonnaies mondiales telles que MEXC, BitMart, P2B et LBank, soutenant collectivement plus de 80 millions de traders actifs dans le monde entier. La plateforme a sécurisé plus de 55 000 utilisateurs actifs de blockchain et a réussi à brûler plus de 3,5 millions de dollars de jetons, tandis qu'un total de 25 millions de dollars de jetons natifs $APTM ont été minés et distribués à la communauté via sa plateforme de finance décentralisée.

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